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Arrêtés et délibérations

Délibération permis de démolir

décembre 17, 2016décembre 17, 2016 Mairie_Pecy_2016
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Document

Délibération édification de clôture

décembre 17, 2016décembre 17, 2016 Mairie_Pecy_2016
🏠 » Arrêtés et délibérations

Document

Délibération exonération abris de jardin

décembre 17, 2016décembre 17, 2016 Mairie_Pecy_2016
🏠 » Arrêtés et délibérations

Document

Délibération travaux de ravalement

décembre 17, 2016décembre 17, 2016 Mairie_Pecy_2016
🏠 » Arrêtés et délibérations

Document

Délibération Cimetière tarif concession

décembre 17, 2016 Mairie_Pecy_2016
🏠 » Arrêtés et délibérations

Document

Délibération assainissement collectif

décembre 17, 2016 Mairie_Pecy_2016
🏠 » Arrêtés et délibérations

Assainissement collectif

Document

Délibération taxe d’aménagement

décembre 17, 2016décembre 17, 2016 Mairie_Pecy_2016
🏠 » Arrêtés et délibérations

Document

Arrêté certificat d’hérédité

décembre 17, 2016décembre 18, 2016 Mairie_Pecy_2016
🏠 » Arrêtés et délibérations

Document

Arrêté déjection canine

décembre 17, 2016décembre 18, 2016 Mairie_Pecy_2016
🏠 » Arrêtés et délibérations

Obligation de ramassage des déjections canines. Tout propriétaire ou possesseur de chien est tenu de procéder immédiatement Lire la suite

Arrêté canons anti-oiseaux

décembre 17, 2016décembre 17, 2016 Mairie_Pecy_2016
🏠 » Arrêtés et délibérations

Interdit à moins de 600 mètres des habitations. Interdiction totale d’utilisation aux jours et horaires suivants : du lundi Lire la suite

Arrêté salubrité publique

décembre 17, 2016décembre 17, 2016 Mairie_Pecy_2016
🏠 » Arrêtés et délibérations

Entretien des trottoirs : les propriétaires ou locataires de propriétés bâties ou non bâties se doivent de maintenir propre Lire la suite

Arrêté sur les déchets

décembre 17, 2016mars 11, 2017 Mairie_Pecy_2016
🏠 » Arrêtés et délibérations

Mise à disposition par le SMETOM (01 64 00 26 45 ou sur service.collecte@smetom-geeode.fr) des bacs roulants Lire la suite

Arrêté alcool sur la voie publique

décembre 17, 2016décembre 17, 2016 Mairie_Pecy_2016
🏠 » Arrêtés et délibérations

Interdiction de consommation d’alcool sur la voie publique

Document

Arrêté Bruits de voisinage

décembre 17, 2016 Mairie_Pecy_2016
🏠 » Arrêtés et délibérations

Les travaux utilisant des moteurs thermiques sont autorisés aux horaires suivants : du lundi au vendredi de 9 h à 19 h – Lire la suite

Fête du Village 2019

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  • ” Infos Val Briard ” Derniers Articles Publiés sur le Site Internet février 9, 2021
  • ” Infos Smetom ” Stop aux Déchets Volants février 9, 2021
  • ” Infos Préfecture ” Autorisation Aqui’Brie février 9, 2021
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